Déposée par voie électronique le 27 septembre 2018 par MARQUES RECHERCHES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LE 16 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-42 du 19 octobre 2018.
Le déposant est MARQUES RECHERCHES domicilié(e) 23 BOULEVARD DES MINIMES - 31200 - TOULOUSE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, domicilié(e) 2 RUE Sarah Bernhardt CS90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France.
La marque LE 16 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4486240.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARQUES RECHERCHES - 23 BOULEVARD DES MINIMES - 31200 - TOULOUSE - France
Novagraaf France, - 2 RUE Sarah Bernhardt CS90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France
Publication - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-42
Enregistrement avec modification - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-07
Inscription le 26 février 2019 - Rectification d'une erreur matérielle n°750268 - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-02-26
Inscription le 30 avril 2019 - Retrait partiel n°755292 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-04-30
Inscription le 12 novembre 2019 - Transmission totale de propriété n°772577 - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-11-12
Inscription le 23 mars 2020 - Constitution de mandataire n°783167 - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-03-23
Savons (à l'exception des savons médicinaux); produits de parfumerie, eau de toilette, eau de Cologne; parfums; extraits de fleurs [parfumerie]; extraits de plantes à usage cosmétique; encens; préparations après-rasage; huiles essentielles; huiles à usage cosmétique; produits cosmétiques y compris fonds de teint, rouges à lèvres, brillant à lèvres, ombres à paupières, mascaras, crayons pour les sourcils, fards; poudres, crèmes, laques et lotions pour les cheveux, le visage et le corps à usage cosmétique; laits de toilette; produits de démaquillage; déodorants (désodorisants à usage personnel); baumes autres qu'à usage médical; gels et préparations pour la douche et le bain; masques de beauté; shampooings et après-shampooings; produits pour le soin et l'embellissement des ongles, y compris vernis à ongles; bougies de massage à usage cosmétique ;
Cires; combustibles et matières éclairantes; bougies et mèches pour l'éclairage; mèches pour bougies; veilleuses [bougies]; bougies parfumées; graisses et huiles pour la conservation du cuir.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LE 16"
